CERTIFICAT D’IMMATRICULATION · CASE P.1
P.1 Cylindrée (en cm³) (le cas échéant)
La cylindrée du moteur, en centimètres cubes. La rubrique n’est renseignée que le cas échéant.
Code de la case
P.1
Libellé officiel
Cylindrée (en cm³) (le cas échéant).
Rubrique
Moteur et énergie
Unité imprimée
cm³
Texte de référence
Arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules, annexe III
Exemple fictif : 1199
Les cases voisines
- P.2 : Puissance nette maximale (en kW) (si disponible)
- P.3 : Type de carburant ou source d’énergie
- P.6 : Puissance administrative nationale
- Q : Rapport puissance/ masse en kW/ kg (uniquement pour les motocycles)
Toutes les cases, sur le modèle du certificat : la carte grise case par case.
Sources
- Arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d’immatriculation des véhicules, annexe III « Liste des rubriques renseignées sur le certificat d’immatriculation » (legifrance.gouv.fr)