CERTIFICAT D’IMMATRICULATION · CASE F.1
F.1 Masse en charge maximale techniquement admissible, sauf pour les motocycles (en kg)
La masse maximale en charge que le véhicule peut techniquement supporter, telle que fixée lors de sa réception. Elle est exprimée en kilogrammes et n’est pas renseignée pour les motocycles.
Code de la case
F.1
Libellé officiel
Masse en charge maximale techniquement admissible, sauf pour les motocycles (en kg).
Rubrique
Masses
Unité imprimée
kg
Texte de référence
Arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules, annexe III
Les cases voisines
- F.2 : Masse en charge maximale admissible du véhicule en service dans l’Etat membre d’immatriculation (en kg)
- F.3 : Masse en charge maximale admissible de l’ensemble en service dans l’Etat membre d’immatriculation (en kg)
- G : Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1 (en kg)
- G.1 : Poids à vide national
Toutes les cases, sur le modèle du certificat : la carte grise case par case.
Sources
- Arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d’immatriculation des véhicules, annexe III « Liste des rubriques renseignées sur le certificat d’immatriculation » (legifrance.gouv.fr)