GUIDES · CARTE GRISE
Nos guides sur la carte grise : formulaires, vente d’un véhicule, plaques, gage, remorque. Chacun cite ses sources officielles.
- Genre national (J.1 de la carte grise) : la liste des codesQue veut dire la case J.1 de la carte grise ? Le genre national du véhicule (VP, CTTE, VASP…) et la liste complète des codes officiels.Lire le guide
- Carrosserie (J.2 de la carte grise) : la liste des typesCase J.2 de la carte grise : la carrosserie selon la désignation européenne (AA, AB, AC…), avec la liste des codes et leur sens.Lire le guide
- Source d'énergie (P.3 de la carte grise) : la liste des carburantsCase P.3 de la carte grise : le code du carburant ou de la source d’énergie (ES, GO, EL…), avec la liste complète des codes.Lire le guide
- Mentions spécifiques de la carte grise (Z.1, Z.2, Z.3 et Z.4)Cases Z.1 à Z.4 de la carte grise : les mentions spécifiques (véhicule de collection, gage, mentions administratives) expliquées.Lire le guide
- Certificat de cession (cerfa 15776) : qui le remplit et quandCertificat de cession cerfa 15776*02 : qui le remplit, les deux exemplaires, la déclaration en 15 jours sur l’ANTS et le code de cession.Lire le guide
- Demande de certificat d'immatriculation : le cerfa 13750Cerfa 13750*07, demande de certificat d’immatriculation : les situations qu’il couvre et comment le remplir. Démarche en ligne sur l’ANTS.Lire le guide
- Certificat de situation administrative (non-gage) : l'obtenir gratuitementCertificat de situation administrative (non-gage, non-opposition) : à quoi il sert, comment l’obtenir gratuitement sur HistoVec, validité 15 jours.Lire le guide
- Faire lever un gage ou une opposition sur un véhiculeGage ou opposition sur un véhicule : qui les lève, l’opposition du Trésor public (OTCI) après amende, et ce que ça change pour la vente.Lire le guide
- Comment vendre sa voiture : les documents et la déclarationVendre sa voiture : les 4 documents à remettre à l’acheteur, la carte grise barrée, la déclaration de cession sur l’ANTS en 15 jours.Lire le guide
- Les différentes plaques d'immatriculationPlaque SIV AB-123-CD, identifiant territorial au choix, plaques noires de collection, W garage et WW : les modèles et les règles.Lire le guide
- Quelle remorque avec un permis B ?Remorque et permis B : 750 kg de PTAC, ou 3 500 kg pour l’ensemble ; formation B96 jusqu’à 4 250 kg, permis BE au-delà.Lire le guide
- Titulaire et cotitulaires de la carte griseCases C.1 et C.4.1 de la carte grise : le titulaire principal, les cotitulaires, et comment en ajouter ou en retirer un.Lire le guide
- Lire les informations de sa carte griseLire sa carte grise : le tableau de toutes les cases du certificat d’immatriculation, avec leur libellé officiel et un exemple.Lire le guide